Déposée le 31 juillet 2003 par la société Roland FINANCE (Sàrl
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BASIC ADVANCED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-36 du 5 septembre 2003.
Le déposant est la société Roland FINANCE (Sàrl domicilié(e) 9, rue Benjamin Franklin,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 283 931 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI (s.a.s.) domicilié(e) 94 Avenue Mozart,75016 PARIS - 75016 - France.
La marque BASIC ADVANCED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239461.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Roland FINANCE (Sàrl) - 9, rue Benjamin Franklin,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 444283931
CAPRI (s.a.s.) - 94 Avenue Mozart,75016 PARIS - 75016 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02
Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36
Produits de parfumerie, savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie, étuis pour clefs (maroquinerie) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux ; sacs à main ; cartables et serviettes d'écoliers ; sacoches à outils (vides) ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs housse pour vêtements (pour le voyage) ; boites en cuir ou en carton-cuir ; lanières de cuir ; sangles de cuir ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ; laisses ; muselières ; garnitures de cuir pour meubles. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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